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Actualité : Séances du Conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville à 20h30. Elles sont annoncées par voie d’affichage sur les panneaux municipaux et dans le Limeil-Brévannes Actus.
Chaque séance fait l’objet d’un compte-rendu affiché dans la ville sur des panneaux réservés à cet effet.

Séance du Jeudi 14 décembre, 20h30 à l’Hôtel de Ville
A l’ordre du jour :

01 - Installation d’un Conseiller Municipal
02 - Rapport annuel d’activité du Service Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - (consultable en séance)
03 - Avenant n°5 à la délégation du service public de production et de distribution d’énergie thermique, et services connexes (production d’énergie électrique d’origine photovoltaïque)
04 - Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires de la ville de Limeil-Brévannes
05 - Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire de la ville de Limeil-Brévannes
06 - Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement de la prestation de service « accueil de loisirs sans hébergement » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
07 - Modification de certains tarifs du service Événementiel
08 - Décision modificative n°2
09 - Avance de trésorerie au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2018
10 - Autorisation de mandater des dépenses d’investissement du budget principal avant le vote du budget primitif
11 - Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations locales au titre de l’exercice 2018
12 - Créances irrécouvrables : Admission en non valeurs (liste consultable en séance)
13 - Renouvellement de l’utilisation de la carte d’achat public
14 - Approbation d’un avenant de réaménagement de deux prêts garantis à l’association ARISSE contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
15 - Rétrocession des espaces communs Batigère du domaine privé vers le domaine communal (remis sur table)
16 - Rétrocession des parcelles C 188-570 et D320 à l’agence des espaces verts pour le TEGEVAL
17 - Modification de la délibération n°2017DEL020 portant acquisition foncière du 9 rue d’Aquitaine
18 - Approbation de la convention de partenariat « Action Limeil Copro » avec l’agence départementale d’information sur le logement du Val-de-Marne
19 - Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2018 pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
20 - Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2018 compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
21 - Adhésion de la commune au service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne

Pour suivre la séance en direct

Prochaine séance :