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Actualité : Séances du Conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville à 20h30. Elles sont annoncées par voie d’affichage sur les panneaux municipaux et dans le Limeil-Brévannes Actus.
Chaque séance fait l’objet d’un compte-rendu affiché dans la ville sur des panneaux réservés à cet effet.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal du 22/06//2017 :
    - 01- Budget Ville – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2016
    - 02- Budget Régie Marché Forain – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2016
    - 03- Budget Annexe Régie ZAC – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2016
    - 04- Budget Ville – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2016
    - 05- Budget Régie Marché Forain – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2016
    - 06- Budget Annexe Régie ZAC – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2016
    - 07- Budget Ville – Affectation définitive des résultats – Exercice 2016
    - 08- Budget Régie Marché Forain – Affectation définitive des résultats – Exercice 2016
    - 09- Budget Annexe Régie ZAC – Affectation définitive des résultats – Exercice 2016
    - 10- Rapport 2017 sur le bilan des acquisitions et cessions immobilières 2016
    - 11- Budget Ville – Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2016
    - 12- Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) 2016
    - 13- Acceptation de remise gracieuse sur la régie unique du service scolaire
    - 14- Budget Ville – Fonds d’Investissement Métropolitain
    - 15- Attribution de la subvention municipale aux associations à caractère local pour l’exercice 2017
    - 16- Versement d’une subvention exceptionnelle à la Maison de la Jeunesse et de la Culture
    - 17- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des jardins familiaux
    - 18- Développement de la fibre optique – Protocole d’accord sur l’enfouissement coordonné des réseaux de communications électroniques en appuis communs
    - 19- Convention d’enfouissement des réseaux de communications électroniques avec Orange sur la rue Emile Zola (tronçon compris entre la rue d’Aquitaine et l’avenue de Verdun
    - 20- Cession du réseau de fibre optique à SFR-Numéricâble – Approbation de l’acte de cession (Annexes consultables en séance)
    - 21- Délibération actualisant les tarifs relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure
    - 22- Approbation de la convention relative à l’encadrement et à la gestion des études surveillées entre la ville de Limeil-Brévannes et la ligue de l’enseignement du Val-de-Marne pour l’année scolaire 2017/2018
    - Voeu présenté au nom du groupe Front de Gauche et groupe Socialiste « L’essentiel c’est vous » relatif la MJC Coline Serreau
  • Prochaines séances :
    - Vendredi 30 juin
    - Jeudi 21 septembre
    - Jeudi 16 novembre
    - Jeudi 14 décembre