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Ordre du jour et comptes-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique tous les comptes-rendus des conseils municipaux de Limeil-Brévannes !

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR

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NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE APPEL NOMINAL,

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 28 JUIN 2018.

INFORMATION ET COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN VERTU DES ARTICLES L 2122-22 et L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

NUMERO
OBJET
01

Modification des indemnités de fonction versées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

02

Modification des membres de la commission consultative des services publics locaux

03

Décision modificative n°1

04

Budget Ville : décharge de responsabilité

05

Délibération complémentaire à la délibération n°2018DEL058 du 28 juin 2018 portant sur les modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

06

Règlement intérieur d’utilisation des véhicules municipaux

07

Acquisition foncière – 65 rue Henri Barbusse

08

Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet de révision du P.L.U. et du bilan de concertation

09

Convention de partenariat « Action Limeil Copro »avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement du Val-de-Marne (ADIL 94)

10

Contrat d’accompagnement à la protection des données personnelles par INFOCOM’94

11

Dérogations au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2019

12

Convention de partenariat pour la mise en place d’une permanence gratuite en expertise comptable et en droit des affaires

13

Adhésion au réseau des acteurs de la dynamique des ateliers sociolinguistiques – RADyA

14

Transfert de l’activité de la petite enfance du Centre Communal d’Action Sociale à la ville de Limeil-Brévannes

15

Modalités d’inscription et tarifs des stages multisports durant les petites vacances scolaires

16

Versement d’un don à l’association Princesse Margot

17

Actualisation du tableau des effectifs - Ville