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Ordre du jour et comptes-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique tous les comptes-rendus des conseils municipaux de Limeil-Brévannes !

  • Ordre du jour du Conseil Municipal du 27/06/2018 à 20h30 :

01 Désignation des représentants de la ville de Limeil-Brévannes au sein du réseau « économie circulaire – G142 » de la Métropole du Grand Paris

02 Modification des membres de la commission d’appel d’offres

03 Budget Ville – Approbation du Compte de Gestion 2017

04 Budget Annexe Régie – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2017

05 Budget Ville – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2017

06 Budget Annexe Régie – Adoption du Compte Administratif 2017

07 Budget Ville – Affectation définitive des résultats – Exercice 2017

08 Budget Annexe Régie – Affectation définitive des Résultats – Exercice 2017

09 Rapport 2018 sur le bilan des acquisitions et cessions immobilières 2017

10 Rapport 2018 sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU)

11 Budget Ville : Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2017

12 Garantie d’emprunt – Coopération et famille

Acquisition-amélioration de 90 logements collectifs

13 Convention de groupement de commandes entre l’EPT Grand Paris Sud Est Avenir et les communes de Créteil, Alfortville et Limeil-Brévannes ainsi que le CCAS de Créteil pour la passation et l’exécution d’un marché transitoire relatif aux prestations de lutte contre les rongeurs, de désinsectisation, de désinfection dans les bâtiments publics

14 Exercice du droit de reprise de la commune sur les biens de la SEMALB situés dans l’enceinte de la ZAC Léon Bernard

15 Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

16 Logements du domaine public occupés par des agents publics – révision des loyers et des charges locatives récupérables

17 Avis sur les cartes stratégiques du bruit de la Métropole du Grand Paris

18 Autorisation donnée à Madame le Maire pour la désaffectation et le déclassement d’une partie de la parcelle C 475

19 Approbation d’un contrat de cession des droits d’auteur relatif à la réalisation de la fresque murale du multi-accueil les bout’d’chou

20 Convention relative à l’encadrement et à la gestion des études surveillées entre la Ville et la Ligue de l’Enseignement
(remise sur table)

21 Revalorisation de la participation des familles aux études surveillées
(remise sur table)

22 Modalités d’inscription et de règlement de la restauration scolaire et des accueils périscolaires du matin et du soir

23 Approbation de l’appel à projet « Accès au droit et à la linguistique »

24 Actualisation du tableau des effectifs

25 Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique commun entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale

26 Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique territoriale mise en œuvre par le CIG Petite Couronne
(remise sur table)

Voeu Pour le maintien des services de chirurgie hépatique et cardiaque du CHU Henri Mondor – Chennevier
(Remis sur table)