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Ordre du jour et comptes-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique tous les comptes-rendus des conseils municipaux de Limeil-Brévannes.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal du 21/09//2017 à 20h30 :
    01- Décision modificative n°01
    02- Budget Ville : instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les canalisations de distribution et de transport
    03- Budget Ville : instauration de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les réseaux de distribution et de transport
    04- Marché de maîtrise d’œuvre avec concours restreint anonyme sur APS – construction d’un groupe scolaire – Approbation du choix du maître d’œuvre
    05- Acquisition foncière – 57-59 rue Henri Barbusse
    06- Acquisition foncière – 73 rue Henri Barbusse
    07- Classement dans le domaine public de la parcelle AP 449
    08- Prime spéciale d’installation
    09- Actualisation du tableau des effectifs