SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2019
Ordre du jour
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 17 octobre 2019.
Rapporteur : Mme le Maire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 20 juin 2019.
Rapporteur : Mme le Maire
3. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Mme le Maire
4. Suppression du 9e poste d’adjoint au Maire.
Rapporteur : Mme le Maire
5. Remplacement d’élus au sein de commissions municipales et d’un conseil d’école.
Rapporteur : Mme le Maire
6. Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon.
Rapporteur : M. Gasnier
7. Modification de l’affectation du bien communal sis 8 rue Georges Clémenceau à Limeil-Brévannes.
Rapporteur : Mme le Maire
8. Modification de la liste des emplois ouvrant droit à l’occupation d’un logement de fonction.
Rapporteur : Mme le Maire
9. Modification de la délibération n°2018DEL058 du 28 juin 2018 portant sur les modalités de mise à disposition des véhicules municipaux.
Rapporteur : Mme le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
10. Décision modificative n°1 du budget primitif 2019 Ville.
Rapporteur : M. Dauvergne
11. Adoption d’une charte d’engagement d’achats socialement responsables.
Rapporteur : M. Toin
12. Abattement temporaire des tarifs des droits de place du marché forain.
Rapporteur : M. Gerbault
13. Attribution d’une subvention municipale à l’association « Art’Gosses et Compagnie » au titre de l’année 2019.
Rapporteur : Mme E.Brun
FONCIER ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
14. Association Foncière Urbaine Libre de la chaufferie de distribution de fluides – Approbation des statuts – Adhésion de la ville et désignation de ses représentants.
Rapporteur : Mme le Maire
15. Avis du conseil municipal relatif à l’octroi de dérogations au repos dominical pour l’année 2020.
Rapporteur : M. Gerbault
PETITE ENFANCE
16. Avenant n°2019-001 à la convention d’objectifs et de financement prestation de service – établissement d’accueil de jeunes enfants n°2541-2019 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne.
Rapporteur : Mme Chabalier
17. Modification du règlement de fonctionnement des structures multi-accueils.
Rapporteur : Mme Chabalier
JEUNESSE
18. Demande de renouvellement triennal du label « Information Jeunesse » du Point d’Information Jeunesse (PIJ) de Limeil-Brévannes.
Rapporteur : M. Llopis
RESSOURCES HUMAINES
19. Création d’un compte épargne temps.
Rapporteur : Mme le Maire
20. Création d’un emploi permanent à temps complet de Technicien Informatique.
Rapporteur : Mme le Maire
21. Suppression d’emplois dans le cadre de la réorganisation de certains services.
Rapporteur : Mme le Maire
22. Modification du tableau des effectifs du personnel permanent.
Rapporteur : Mme le Maire