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Conseil Municipal

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU : JEUDI 12 DÉCEMBRE 2019 - 20h

ORDRE DU JOUR
Organisation communale
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil Municipal en date du jeudi 12 décembre 2019.
Rapporteur : Mme Le Maire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du jeudi 17 octobre 2019.
Rapporteur : Mme Le Maire
3. Information du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Mme Le Maire
4. Modification de la liste des emplois ouvrant droit à l’occupation d’un logement de fonction.
Rapporteur : Mme Le Maire
5. Approbation des conventions modifiées de service partagé :
-  d’hygiène publique entre la ville de Limeil-Brévannes et GPSEA.
-  de fabrication et livraison des repas entre la ville de Limeil-Brévannes et GPSEA.
-  de nettoiement des voiries entre la ville de Limeil-Brévannes et GPSEA.
Rapporteur : Mme Le Maire

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
6. Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2019 Ville.
Rapporteur : Mme Le Maire
7. Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020.
Rapporteur : Mme Le Maire
8. Créances irrécouvrables : Admissions en non-valeur.
Rapporteur : Mme Le Maire
9. Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations locales au titre de l’exercice 2020.
Rapporteur : Mme Le Maire
10. Demande de subvention dans le cadre du contrat d’aménagement régional.
Rapporteur : Mme Le Maire
11. Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse déposée par le régisseur titulaire concernant les régies d’avances et de recettes des quartiers de Limeil.
Rapporteur : Mme Le Maire
12. Réaménagement de prêts souscrits par la société Logial auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Rapporteur : Mme Le Maire
13. Garantie d’emprunt accordée à la société 1001 Vies Habitat.
Rapporteur : Mme Le Maire
14. Modification de la participation financière pour l’installation d’une motorisation de portail pour les particuliers.
Rapporteur : Mme Le Maire

FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
15. Approbation de la convention d’étude financière avec le Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94).
Rapporteur : Mme Le Maire
TRANSPORT ET CIRCULATION
16. Approbation de la convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique en location longue durée.
Rapporteur : Mme Le Maire

BÂTIMENTS ET ESPACES PUBLICS
17. Redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages.
Rapporteur : Mme Le Maire
18. Redevance d’occupation du domaine public par les canalisations de distribution et de transport de gaz pour l’exercice 2019.
Rapporteur : Mme Le Maire

POLITIQUE DE LA VILLE
19. Approbation du protocole d’engagements renforcés et réciproques prolongeant le contrat de ville Plaine Centrale/Bonneuil-sur-Marne.
Rapporteur : Ambroise Toin

SPORTS
20. Versement d’un don à l’association Princesse Margot.
Rapporteur : Philippe Llopis
21. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Nautique Brévannais.
Rapporteur : Philippe Llopis

INSERTION ET EMPLOI
22. Renouvellement de la convention de partenariat pour la tenue d’une permanence gratuite en expertise comptable et en droit des affaires.
Rapporteur : Philippe Gerbault

RESSOURCES HUMAINES
23. Approbation du principe du recours au recrutement d’agents contractuels pour l’année 2020 pour remplacer les agents publics momentanément absents.
Rapporteur : Mme Le Maire
24. Approbation du principe du recours au recrutement d’agents contractuels pour l’année 2020 compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité.
Rapporteur : Mme Le Maire
25. Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Rapporteur : Mme Le Maire